CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Spelemat est une enseigne du Groupe TechTonique SA

Siège : CH-1654 Cerniat / No TVA 638 352 / No féd. CH-217-3541462-9

 

 

PRIX

Tous les prix indiqués le sont de manière indicative. Ils vous seront confirmés à réception de votre commande. Ils sont exprimés en CHF. En cas de facturation en autres monnaies, la conversion se fera selon le cours du jour.

COMMANDES

Seront prises en compte, les commandes effectuées par téléphone, email, fax ou courrier. Nous restons à votre entière disposition pour vous donner avec plaisir et compétence le conseil ou le renseignement désiré.

FRAIS DE LIVRAISON

Les frais de livraison sont facturés selon le tarif de La Poste suisse.

DROIT DE PROPRIETE

La marchandise reste la propriété de TechTonique SA jusqu'au paiement intégral de la facture. Les risques afférant à la chose vendue sont cependant transférés à l'acheteur dès la livraison, laquelle est réputée effective au départ de nos locaux.

DROIT DE RETOUR

Toutes marchandises défectueuses doivent nous être retournées dans les 10 jours dès réception, et ceci en principe aux frais de l'acheteur. La marchandise défectueuse sera remplacée et envoyée sans frais à l'acheteur.

Les exécutions spéciales ne seront ni reprises ni échangées.

FACTURATION

Une facture accompagne chaque envoi. Sur demande, nous enverrons celle-ci à une adresse de facturation.

MODALITES DE PAIEMENT

Pour la Suisse, le paiement se fera par bulletin de versement dans les 10 jours dès réception de la marchandise. Pour tous les autres pays, et sauf accord contraire, le paiement se fera par virement bancaire. A relever que nous disposons également d'un compte en euro. Dans certains cas, l’envoi de la marchandise se fera dès le paiement effectué.

GARANTIE

Selon nos fournisseurs. Est évidemment exclue de cette garantie l'usure normale en utilisation.

FOR JURIDIQUE

Le for juridique est élu à Bulle / FR, Suisse. Le droit suisse est applicable.

RESPONSABILITE

Le client est seul responsable de l’utilisation de nos produits. TechTonique SA n’encourt aucune responsabilité en cas d’inobservation des règles de sécurité.

 

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Spelemat - CH-1654 Cerniat (en Gruyère) - Tél. +41(0)26 927 24 25 - Fax +41(0)26 927 24 26

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